Comment lutter contre le travail informel sur le marché du travail ?

Chercheur principal : Viviane Pires Ribeiro

Titre de l'article : L’informalité sur le marché du travail et l’impact des institutions : une analyse du point de vue de la théorie des jeux

Auteurs de l'article : Fernando B. Meneguin et Maurício S. Bugarin

Lieu de l'intervention : Brasil

Taille de l'échantillon : population brésilienne

Secteur: Marché du travail

Type d'interventionUne analyse de l'informalité du point de vue de la théorie des jeux.

Variable principale d'intérêt : Informalité

Méthode d'évaluation : Autre - la théorie des jeux

Contexte d'évaluation

Le marché du travail présente des imperfections qui occupent une place de plus en plus importante dans les débats nationaux. Ces problèmes sont liés à un taux de chômage élevé, à un recours important au travail informel, à la fréquence des litiges devant les tribunaux du travail, aux fortes inégalités de revenus, à la portée limitée du droit du travail et aux interventions gouvernementales visant à soutenir les travailleurs.

Concernant le travail informel, entre 1991 et 2002, l'Enquête mensuelle sur l'emploi (EMI) de l'Institut brésilien de géographie et de statistique (IBGE) a constaté une croissance moyenne de près de dix points de pourcentage des relations de travail informelles dans les régions métropolitaines. Les relations de travail informelles englobent les salariés sans contrat de travail formel et les travailleurs indépendants.

Certains auteurs partagent l'avis que le secteur informel est l'un des segments qui contribuent le plus à la pauvreté au Brésil, voire plus que le chômage métropolitain, car les travailleurs informels sont ceux qui n'ont pas de contrat de travail formel et qui, par conséquent, ne bénéficient pas de droits du travail tels que le congé de maternité, l'assurance chômage et les cotisations de sécurité sociale.

Détails de l'intervention

Meneguin et Bugarin (2008) proposent une analyse différenciée des relations de travail informelles, s'appuyant sur la théorie des jeux pour comprendre le comportement des acteurs impliqués – travailleurs et employeurs – et l'influence des institutions sur le fonctionnement du marché du travail. Plus précisément, ils mettent l'accent sur l'interaction entre informalité et justice sociale du travail. À cette fin, ils ont utilisé des données de l'Institut brésilien de géographie et de statistique (IBGE), de la Banque mondiale et de l'IPEA.

Détails de la méthodologie

Pour comprendre les relations entre les acteurs du marché du travail, Meneguin et Bugarin (2008) ont construit un jeu dynamique et infini d'information complète à deux joueurs : les travailleurs et les employeurs. Dans ce modèle, le travailleur a initialement deux options : soit il choisit d'être indépendant et, dans ce cas, perçoit un revenu Y, soit il préfère être salarié de l'entreprise E. S'il choisit le salariat, c'est l'entreprise qui décide. Elle peut alors déclarer le salarié, signer sa carte de travail et lui verser, en plus de sa rémunération, toutes les charges sociales correspondant aux avantages sociaux dus au salarié ainsi que les cotisations patronales collectées par l'entreprise pour le compte de l'État. L'entreprise peut également décider de ne pas déclarer le salarié et de le maintenir dans le secteur informel, en ne lui versant que la rémunération r.

Si l'entreprise enregistre le travailleur, l'emploi devient formel et le reste, sans possibilité de changement de statut. En revanche, si le travailleur demeure dans le secteur informel, il peut se complaire dans sa situation, se contentant de sa rémunération, ou bien porter plainte contre l'entreprise auprès du tribunal du travail. Dans ce cas, il percevra sa rémunération ainsi qu'un pourcentage des avantages sociaux auxquels il aurait droit. Par souci de simplification, ce modèle suppose que le salarié porte plainte contre l'entreprise et est licencié simultanément. De plus, s'il est licencié, il conservera son statut d'indépendant.

En cas de licenciement d'un employé, l'entreprise conserve la possibilité d'embaucher un remplaçant, sous réserve de la demande de main-d'œuvre. Son choix se limite donc à conserver le travailleur informel, au coût minimal de son salaire, ou à formaliser son emploi, ce qui engendre des coûts supplémentaires. Le travailleur, quant à lui, outre le choix de devenir indépendant ou de chercher un emploi salarié, s'il opte pour une solution plus traditionnelle et est embauché de manière informelle, il peut décider de porter plainte contre l'entreprise et d'être licencié, ou de garder le silence sur la situation et conserver son emploi.

Dans ce modèle, le tribunal du travail est représenté par un paramètre qui module les coûts pour l'employeur (charges sociales, par exemple) en cas de litige et de saisine du tribunal. L'objectif est d'expliquer, à l'aide de l'équilibre de Nash comme métaphore du jeu, comment est déterminée la durée d'emploi informel d'un travailleur, ainsi qu'une cause possible du fort taux de rotation du personnel.

Résultats

Les résultats de Meneguin et Bugarin (2008) montrent l'existence d'un équilibre où le salarié est embauché de manière informelle et obtient, après une certaine période, son permis de travail. Ainsi, la solution du modèle utilisé par les auteurs permet de conclure que plus le cadre institutionnel est efficace, c'est-à-dire plus les tribunaux du travail contraignent les employeurs à verser l'intégralité des prestations auxquelles les salariés ont droit, plus la formalisation du contrat de travail interviendra rapidement dans cet équilibre où l'employeur formalise le travail après une période initiale sans permis de travail signé.

Le modèle confirme une réalité observée sur certains marchés du travail où, sous certaines conditions, les employeurs préfèrent maintenir leurs employés dans le secteur informel, même en sachant que cela engendrera des frais de procédure. Autrement dit, les entreprises ont recours à l'embauche informelle et aux licenciements fréquents, contribuant ainsi à un fort taux de rotation du personnel. Ceci met en lumière une triste convergence du marché du travail vers une situation d'informalité stable et importante. Malgré ce résultat négatif, l'étude souligne que le solde du non-enregistrement n'est pas atteint si les tribunaux peuvent garantir au travailleur un taux élevé de recouvrement des prestations non versées par l'entreprise durant la période d'informalité. Dans ce cas, l'entreprise préfère enregistrer le travailleur avant même que celui-ci ne porte plainte.

Par conséquent, le principal enseignement des équilibres constatés est que plus les tribunaux sont réactifs dans le traitement des litiges du travail, moins un travailleur restera longtemps dans une situation informelle avant d'être embauché formellement par une entreprise. Le second enseignement important est que plus les tribunaux sont lents à statuer sur les litiges du travail, plus le taux de rotation du personnel dans les emplois non formalisés est élevé. En revanche, plus les tribunaux du travail sont réactifs, plus la probabilité d'un équilibre où les employés ne font jamais signer de contrat de travail est faible.

Leçons de politique publique

Pour lutter contre le travail informel, l'analyse de Meneguin et Bugarin (2008) suggère d'adopter des politiques publiques telles que la réforme des tribunaux du travail, afin de les rendre plus réactifs et de garantir que leurs jugements reflètent les droits réels des travailleurs. Il serait également pertinent de créer d'autres mécanismes de conciliation entre employeurs et employés, indépendants du système judiciaire, qui permettraient de garantir rapidité et justice dans les conflits du travail. Selon cette analyse, cette réforme a deux effets importants. Premièrement, elle incite les entreprises à déclarer plus rapidement leurs employés, en cas de retard d'enregistrement, réduisant ainsi la durée du travail informel. Deuxièmement, elle peut mettre fin à la situation préjudiciable où l'entreprise ne déclare jamais un travailleur et le remplace par un autre travailleur informel lorsque ce dernier engage une action en justice.

Références

MENEGUIN, Fernando B.; BUGARIN, Maurício S. L'informalité sur le marché du travail et l'impact des institutions : une analyse du point de vue de la théorie des jeux. Applied Economics, vol. 12, n° 3, p. 341-363, 2008.