O Centre Hans Kelsen d'études sur la juridiction constitutionnelle Elle s'efforce de favoriser un dialogue fructueux entre la théorie constitutionnelle et le contrôle de constitutionnalité. À cette fin, elle organise des conférences, des débats et des séminaires visant à la fois à familiariser les étudiants avec la recherche juridique de pointe et à offrir aux juristes l'occasion de réfléchir, sur la base théorique, à leurs pratiques professionnelles.
Conformément à la proposition du Programme intégré de développement (PID) visant à promouvoir l'internationalisation de l'enseignement, de la recherche et du rayonnement, le Centre Kelsen érige la comparaison juridique en élément structurant de ses actions et projets, comme en témoigne le dialogue institutionnel qu'il entretient avec l'Institut Hans Kelsen de Vienne et, plus généralement, avec la République d'Autriche, par l'intermédiaire de l'ambassade d'Autriche au Brésil. Dans ce contexte, le Centre Kelsen gère la Collection Autriche-Brésil, axée sur la traduction d'auteurs autrichiens ou d'ouvrages consacrés au droit constitutionnel, et abrite la Collection « Constitutionnalisme contemporain », qui a pour objectif de diffuser les principales positions théoriques actuelles auprès du public brésilien.
PRÉSENTATION
Dès ses premières ébauches, la Constitution moderne a été conçue comme un ordre qualitativement supérieur à la common law. Cette distinction des degrés normatifs a immédiatement soulevé la question de savoir comment garantir, par le biais des institutions, la primauté de ce droit supérieur.
Le contexte européen de l'après-guerre a vu émerger une réponse relativement uniforme à ce problème. Plusieurs systèmes juridiques nationaux, auparavant dépourvus de suprématie constitutionnelle, ont commencé à en bénéficier – un changement généralement désigné comme la transition de l'État de droit (Rechtsstaat) à l'État de constitution (Verfassungsstaat). Cette formule incarne, dans son concept, un consensus civilisationnel en faveur d'une société ouverte et pluraliste. C'est par la délibération expresse des assemblées constituantes nationales qu'a été exigé que les actes accomplis par les organes politiques élus soient soumis à un contrôle. On a également observé une convergence transnationale quant aux moyens mis en œuvre : la juridiction constitutionnelle.
Issue des projets de Hans Kelsen lors du processus constituant autrichien (1918-1920), la compétence constitutionnelle (Verfassungsgerichtsbarkeit) se distingue par l'établissement d'un système de contrôle de constitutionnalité abstrait (principal ou accessoire), qui constitue la compétence centrale d'une cour suprême. Combattue dans l'Allemagne de Weimar par l'opinion commune du droit public et rejetée dans son propre pays d'origine avec l'avènement de l'austrofascisme, la compétence constitutionnelle accède au statut d'instrument fondamental de l'État de droit.
Les années 1980 et 90 ont montré que ce phénomène n'était pas exclusivement européen. L'effondrement des régimes dictatoriaux en Amérique latine, en Afrique et en Asie a révélé une dynamique similaire : le renforcement du contrôle de la constitutionnalité des lois et des actes normatifs constituait le moyen institutionnel le plus approprié pour garantir la liberté politique alors reconquise. Dans des pays comme le Brésil, où la prérogative d'examiner les questions constitutionnelles est une tradition bien ancrée, ce renforcement s'est traduit par une abstraction du contrôle constitutionnel, via l'intégration explicite de procédures, de techniques et d'institutions caractéristiques du contrôle de constitutionnalité d'inspiration kelsénienne.
L’état actuel des connaissances révèle la place centrale qu’occupe la juridiction constitutionnelle dans la structure de l’État constitutionnel, ainsi que l’importance qu’elle revêt pour garantir ce régime politique – une norme à laquelle la Constitution fédérale de 1988 adhère sans équivoque.
Le Centre Hans Kelsen d'études sur la juridiction constitutionnelle, comme son nom l'indique, joue un rôle central. Il reconnaît également le rôle déterminant joué par Kelsen – tant sur le plan scientifique que professionnel – dans le développement d'outils juridiques qui ont permis aux cours constitutionnelles de mieux appréhender les problèmes posés par une société de plus en plus complexe.